Bonjour, nous vous invitons à prendre connaissance de nos conditions légales de réservation et de vente. Au plaisir de vous accueillir chez nous, Laurent et Cyprienne.
Gîte de L’ Archerie : Conditions légales de Réservation et location du gîte et de la chambre Héléna
Préambule : les présentes conditions légales ont pour but de fixer les règles de réservation et de location du Gîte de L’ Archerie et de la chambre Héléna. Dénomination : Vous = le client, locataire – Nous = Gîte de L’Archerie, les propriétaires
Seules les informations fournies sur notre site internet officiel font foi.
Les Conditions légales de ventes peuvent être modifiées, il est de la responsabilité du client de les consulter régulièrement pour être informé des changements.
Le paiement des arrhes implique l’acceptation des présentes conditions légales de vente.
Article 1 : vous vous engagez à respecter le caractère paisible des lieux et à en faire un usage conforme à leur destination. Vous vous engagez à rendre le Gîte en parfait état et à nous signaler toute dégradation volontaire ou involontaire. Nous nous réservons le droit de vous facturer tout remplacement d’objet ou de matériel et remise en état éventuel.
Il y a un parking privé de 5 places de stationnement dont une place avec recharge voiture électrique.
Article 2 : le contrat de réservation et de location est établi pour un nombre précis de personnes. Si le nombre d’occupants dépasse ce nombre, nous pouvons refuser les personnes supplémentaires. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à notre initiative, de sorte qu’en cas de départ d’un nombre de personnes supérieur à celles refusées, aucun remboursement ne sera envisagé. De plus, le solde du séjour correspondant nous sera intégralement réglé. Si nous acceptons les personnes supplémentaires, vous vous engagez à régler le supplément dû pour elles.
Si un/des incident(s) survient(ennent) en lien avec un dépassement du nombre de personnes autorisées et que les loueurs n’étaient pas informés de ce dépassement et/ou n’avaient pas donné leur accord, ils ne pourront être tenus pour responsables du/des incidents et les locataires risquent des poursuites judiciaires.
Article 3 : la réservation devient effective à réception du montant total du prix du séjour qui constitue les arrhes. Ce règlement peut être assuré en ligne (sécurisé) par carte bancaire ( l’empreinte de la carte servira pour le dépot de garantie 2 jours avant votre arrivée), par lien de paiement, par virement bancaire. Ce qui signifie que vous acceptez nos conditions légales de vente. Les prix s’entendent toutes charges comprises.
Article 4 : la location est conclue pour une durée déterminée. Le client ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux.
Article 5 : le versement des arrhes pour garantir la réservation signifie l’acceptation de nos conditions légales de vente et des obligations qui en résultent. Le mail de confirmation qui vous est adressé fait office de contrat, avec communication de nos conditions légales de vente.
Article 6 : toute annulation doit nous être notifiée par téléphone ou par courrier électronique et lettre recommandée avec accusé réception.
Conditions d’annulation: Annulation avant le début du séjour : • Plus de 30 jours avant la date d’entrée, 25 % du montant de la location sera conservé par le propriétaire, le reste sera restitué au locataire.
• Entre 30 et 15 jours : 75 % du montant de la location sera gardé par le propriétaire
• Entre 14 jours au jour de votre arrivée ou en cas de non présentation : 100 % du loyer donc des arrhes sera conservé par le propriétaire. Séjour écourté par rapport à la durée prévue : le prix total du séjour nous reste intégralement acquis ou dû. Annulation de notre fait : si, avant le début du séjour, nous sommes contraints d’annuler ce séjour, nous vous en informerons par téléphone et par mail ainsi par que par lettre recommandée avec accusé réception. Nous vous rembourserons les arrhes.
Article 7 : vous devez vous présenter le jour de début de location convenu et aux heures indiquées sur le contrat. En cas d’arrivée tardive ou différée, nous vous demandons de nous prévenir.
Article 8 : le solde du séjour est à régler au moment de la réservation.
Le paiement peut se faire en ligne par carte bancaire, par lien de paiement, par virement. Les tarifs sont susceptibles d’être révisés. Cependant le prix indiqué lors de la réservation et payé à la confirmation de réservation, est acquit pour le client et ne pourra pas être modifié. La taxe de séjour est un impôt local que vous devez acquitter auprès de nous. Nous la reversons ensuite au Trésor Public soit 1.5 € par jour et par personne (tarif connu à la date de votre réservation) (les mineurs sont exonérés). Elle est réglée en même temps que la location lors de la réservation.
Article 9 : Les lieux peuvent accueillir des animaux domestiques à la seule STRICTE et non négociable condition que l’animal ne reste jamais seul dans le logement et que les propriétaires du gîte soient informés de la présence d’un animal lors du séjour. S’il est constaté que l’animal reste seul et qu’aucune mesure n’a été prise par le propriétaire de l’animal pour sécuriser le logement d’éventuelles dégradations dues au stress de l’animal, le loueur se réserve le droit d’annuler la réservation ou d’écourter le séjour, sans remboursement possible de celui-ci, le tord venant du loueur du non respect de cette règle. Toute(s) dégradation(s) engendrée(s) par l’animal du locataire sera(ont) imputable(s) au locataire et il devra en assumer les conséquences financières à hauteur du montant des réparations et éventuels préjudices engendrés sur les locations suivantes tant que les réparations ne seront pas effectuées.
Article 10 : le parking privé de 5 places de stationnement dont une place avec recharge voiture électrique. Cette option peut être prise lors de la réservation ou sur place via un lien de paiement et après accord des loueurs, ceux-ci fourniront le code pour déverouiller la borne.
Article 11 : Protection des données (RGPD): les informations recueillies vous concernant sont nécessaires pour le traitement de votre demande de réservation et de location. Elles seront utilisées, exploitées et traitées à cette fin et dans le cadre de la relation commerciale qui peut en découler. Conformément à la loi informatique et libertés du 6/01/1978 modifiée et du règlement européen de protection des données UE 2016/679, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de celles-ci ou une limitation du traitement pour les informations qui vous concernent. Vous pouvez vous opposer au traitement des données vous concernant personnellement et disposez du droit de retirer votre consentement à tout moment en vous adressant à gite.de.larcherie@gmail.com
Article 12 : en cas de litige, nous ferons notre possible pour trouver un accord amiable. Dans le cas contraire, le tribunal compétent est celui d’Angers.
Article 13- Désignation des lieux loués
Les lieux loués sont situés à L’Archerie 49070 Saint Lambert La Potherie . Les lieux sont loués meublés. La fiche descriptive des lieux loués figure en annexe 1 au présent contrat. Les lieux loués sont prévus pour 7 personnes maximum dans le gîte et 2 personnes maximum dans la chambre Héléna. Les enfants de plus de 2 ans comptent comme des personnes.
Article 14 – Durée de la location
L’heure d’arrivée est fixée à 17 h ( sauf arrivée le samedi à 15h), les départs se font à 11 h les jours définis dans votre contrat, à 15 h uniquement le dimanche. Si les horaires d’arrivée ou/et de départ contractuels vous posent problème, merci de nous en informer au plus tard 7 jours avant votre arrivée : nous trouverons une solution dans la mesure du possible. Le locataire ne peut, en aucun cas, se prévaloir d’un droit de maintien dans les lieux loués à l’expiration de la période de location prévue au présent contrat. En cas de dépassement non autorisé de la durée de la location de plus de deux heures par rapport à la date et à l’heure de sortie mentionnée ci-dessus, un montant de 50 euros pourra être facturé au locataire par heure supplémentaire d’occupation des lieux loués.
Article 15- Loyer
Le prix indiqué et convenu comprend les lits faits à l’arrivée et le forfait ménage de sortie ainsi que le linge de toilette. Le forfait ménage ne comprend pas le fait que la vaisselle doit être faite, le lave-vaisselle mis en route ( pas d’obligation de le vider avant de partir si cycle non terminé), la table de cuisson, le four, le four micro-ondes et les réfrigérateurs propres, toutes les poubelles vidées, les meubles remis à leur place. Dans le cas contraire, nous serions obligés d’appliquer un supplément de 100 €. La taxe de séjour est due au Trésor Public après calcul selon la durée du séjour et le nombre d’occupants adultes ; les mineurs étant exonérés. Elle est réglée en même temps que la location lors de la réservation.
Article 16 – Borne de recharge voitures électriques 22 KW
Une borne de recharge pour voitures électriques située sur le parking du gîte est disponible sur demande lors de la réservation du gîte/chambre Héléna ou directement sur place. Les tarifs sont indiqués sur les pages mentionnant la borne de recharge du site internet du Gîte de L’Archerie. Une boite à clé permet son accès et le code n’est donné par les propriétaires qu’après demande du locataire et confirmation de paiement du droit d’accès par le loueur. Le locataire se doit d’utiliser la borne selon les règles d’utilisation de bonne utilisation de celle-ci. Si un dommage est de la responsabilité du locataire, les frais de réparations seront à sa charge, soit avec le dépôt de garantie et par un paiement direct du montant dû, si les frais dépassent le dépôt de garantie.
Si la borne est utilisée par une personne non locataire du gîte ou de la chambre Héléna, en accord avec le loueur, le paiement se fera par lien bancaire sécurisé. En cas de dégradation(s) de la borne, le montant de la réparation sera prélevée directement par empreinte de carte bancaire si l’utilisateur ne veut pas procéder au dédommagement par un autre moyen (paiement sur place, assurance…).
Article 17 – Charges
Les charges d’eau sont incluses dans le loyer dans la limite d’une utilisation normale ( en moyenne 148L eau /adulte/jour, cf 📊 Consommation moyenne d’eau par personne en France en 2023 (selectra.info)). En cas de consommation anormalement élevée ( à partir de 10% supplémentaire par rapport à la moyenne de consommation par personne), le bailleur facturera le locataire sur la base de la consommation constatée au compteur le jour de la sortie et au tarif appliquée par la compagnie des eaux ( soit 1.4 €/L eau). En ce qui concerne l’électricité, 100 kw par jour sont compris dans le prix de la location. Une facture des charges sera établie au locataire à son départ et devra être réglée immédiatement en cas de dépassement important de la consommation.
Article 18- Dépôt de garantie/ « Caution »
Le locataire versera obligatoirement au bailleur un dépôt de garantie en sus du loyer égal à 900 euros pour le gîte et 250€ pour la Chambre Héléna. Il sera à régulariser préférentiellement (pour des raisons pratiques) via l’empreinte de carte bancaire faite lors du paiement de la réservation minimum 2 jours avant votre arrivée pour les éventuelles dégradations pouvant survenir durant le séjour de nos hôtes. Si cette carte bancaire ayant servie au paiement est périmée au moment du versement du dépot de garantie ( minimum 2 jours avant l’arrivée), il vous sera envoyé un lien de paiement de dépôt de garantie via la plateforme sécurisée STRIPE ou par un nouvel enregistrement de carte bancaire le jour de votre arrivée si le loueur peut être sur place à ce moment là..
Ce dépôt de garanti, n’est pas encaissé et sera annulé automatiquement au bout de 7 jours, si aucune dégradation n’est constatée. En cas de non possibilité de réaliser l’empreinte de carte bancaire car non enregistrée sur la plateforme sécurisée STRIPE ou que le client signifie par écrit au loueur qu’il s’oppose à l’utilisation de l’empreinte de carte bancaire pour le dépôt de garantie, le dépôt de garantie sera versé soit par un lien de paiement que vous recevrez de la plateforme sécurisée STRIPE ou par virement bancaire. Avec ces deux dernières solutions, le dépôt de garantie est encaissé, mais restitué par virement bancaire également, dans les 7 jours suivant la fin du séjour ( si aucune dégradation n’est constatée. Le client devra fournir son RIB au loueur).
. Un accord amiable sera trouvé en cas de dégradations constatées. Il appartient au locataire de se renseigner auprès de sa compagnie d’assurance pour leur prise en charge dans le cadre du volet « villégiature » de son contrat d’habitation. Ce dépôt de garantie a pour objet de couvrir les réparations ou remises en état qui seraient nécessaires à la suite du départ du locataire. Il ne doit pas être considéré comme une participation au paiement du loyer. Le locataire s’engage à informer le plus rapidement possible le bailleur des dégradations ou pannes survenues pendant l’occupation des lieux. Il s’interdit de réparer ou de remplacer l’objet du dommage sans l’accord du bailleur. Il s’engage à rembourser la contre-valeur totale du remplacement de tous les objets mobiliers et/ou matériels cassés, fêlés, ébréchés ou détériorés par une usure anormale correspondant à son occupation. Il est expressément convenu que les détériorations survenues aux literies, peintures, sols, plafonds, vitres ou matériel de jardin sont indemnisables. Le montant de la remise en état sera déterminé selon le cas, à l’amiable entre le bailleur et le locataire, sur remise d’un devis de remise en état ou sur facture établis par un professionnel ou tout autre organisme habilité au choix du bailleur et indépendant de celui-ci. Si le coût global des dommages constatés devait dépasser le montant du dépôt de garantie, le locataire s’engage à payer la différence. Si aucune dégradation n’était constatée lors de l’état des lieux de sortie, le dépôt de garantie sera annulé ou restitué au maximum 7 jours après la sortie. Dans le cas contraire, le dépôt de garantie, sera restitué au locataire, en parti ou pas du tout, dans un délai de 7 jours, déduction faite du montant des dégâts constatés.
Article 19 – Utilisation des lieux loués et accueil d’animaux domestiques
Les lieux loués sont destinés à l’habitation familiale et doivent être occupés par le locataire en « bon père de famille ». Le bailleur se réserve le droit de mettre un terme au présent contrat si ce n’était pas le cas. Aucun remboursement ne sera effectué au locataire. Les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents. L’utilisation des lieux est placée sous l’entière responsabilité du locataire. En cas d’absence, même limitée, le locataire s’engage à fermer toutes les issues d’accès. A défaut, toutes conséquences lui seront imputables. Le bailleur n’est pas responsable des dommages survenant aux occupants des lieux ainsi qu’à leur(s) véhicule(s), bagages et effets personnels. L’organisation de réceptions, fêtes, soirées avec la venue de personnes extérieures n’est pas permise sauf accord explicite du bailleur. La sous-location est interdite. Les lieux sont non fumeur. Le locataire s’engage à respecter les lieux loués et à les restituer en l’état. Les lieux loués ne peuvent être utilisés pour une activité professionnelle, commerciale, artisanale ou autre sauf accord préalable écrit du bailleur.
Les lieux peuvent accueillir des animaux domestiques à la seule STRICTE et non négociable condition que l’animal ne reste jamais seul dans le logement et que les propriétaires du gîte soient informés de la présence d’un animal lors du séjour. S’il est constaté que l’animal reste seul et qu’aucune mesure n’a été prise par le propriétaire de l’animal pour sécuriser le logement d’éventuelles dégradations dues au stress de l’animal, le loueur se réserve le droit d’annuler la réservation ou d’écourter le séjour, sans remboursement possible de celui-ci, le tord venant du loueur du non respect de cette règle. Toute(s) dégradation(s) engendrée(s) par l’animal du locataire sera(ont) imputable(s) au locataire et il devra en assumer les conséquences financières à hauteur du montant des réparations et éventuels préjudices engendrés sur les locations suivantes tant que les réparations ne seront pas effectuées.
Article 20 – Etat des lieux
Une fiche sur laquelle sont répertoriés tous les « défauts » de la maison vous a été remise pour accord et signature. Nous vous invitons à nous signaler tout incident ou accident afin d’y remédier le plus rapidement possible pour votre confort pendant votre séjour ou à votre départ pour les prochains arrivants.
Article 21 – Assurance
Le locataire peut remettre au bailleur une attestation d’assurance villégiature (vol, incendie, dégâts des eaux) couvrant les lieux loués (mobilier et immobilier) à la date du jour de son arrivée dans les lieux et pour la durée de location prévue. Ceci n’est pas obligatoire mais fortement recommandé.
Article 22 – Annulation de la location
Il appartient au locataire de souscrire à titre personnel une assurance annulation auprès de la compagnie d’assurances de son choix. En cas d’annulation du présent contrat de location saisonnière, le locataire s’engage à notifier sa décision au bailleur par mail ou par téléphone, confirmée par une lettre recommandée avec accusé réception.
Conditions générales d’annulation :
• Plus de 30 jours avant la date d’entrée, 25 % du montant de la location sera conservé par le propriétaire, le reste sera restitué au locataire.
• Entre 30 et 15 jours : 75 % du montant de la location sera gardé par le propriétaire
• Entre 14 jours au jour de votre arrivée ou en cas de non présentation : 100 % du loyer donc des arrhes sera conservé par le propriétaire.
Le présent contrat sera réputé résilié de plein droit et le bailleur pourra disposer des lieux loués au cas où le locataire ne se présenterait pas le jour prévu de l’entrée et en l’absence de notification de retard d’arrivée. Le montant total du loyer restera acquis au bailleur au cas où le locataire déciderait d’écourter la durée de la location.
Toute annulation du présent contrat par le bailleur avant la date d’entrée devra être notifiée au locataire par lettre recommandée avec accusé réception. Le bailleur s’engage à restituer immédiatement les sommes versées par le locataire.
Article 23 – Circonstances exceptionnelles
Le bailleur ne peut être tenu pour responsable de la non-exécution ou des retards de la location liée au présent contrat provoqués par la guerre civile ou étrangère déclarée ou non, la mobilisation générale, toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités, tout acte de sabotage ou de terrorisme, tout conflit social tel que grève, émeute, mouvement populaire, toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes, les cataclysmes naturels, les effets de la radioactivité, les épidémies, tout risque infectieux ou chimique, tous les cas de force majeure.
Article 24 – Juridiction
Les conditions et descriptifs qui prévalent sont ceux du présent contrat. En cas de litige, le bailleur fera son possible pour trouver un accord amiable. Dans le cas contraire, le tribunal compétent est celui d’Angers.
Annexe 1 : Fiche descriptive des lieux loués
Gîte de charme pour 7 personnes maximum en 2023 et 9 personnes maximum à partir de 2024, dans une dépendance jouxtant la maison des propriétaires au sein d’un ensemble immobilier du 18ème siècle dans la campagne Lambertoise.
Grande cour fermée
Parking privé 5 emplacements avec prise électrique pour voiture électrique
Accès possible à la propriété pour décharger et charger les bagages lors de l’arrivée et du départ
Dépendance 1 :
Bâtiment de 96 m2 (140 m2 à partir de 2024, avec salle à manger/cuisine de 49 m2), il est composé de 3 chambres: 2 chambres au rez-de-chaussée, chambre Arctique et Botanica, chacune équipée avec lit de 160/200 cm, salle de bain avec douche à l’italienne et WC privatifs, seiche cheveux.
A l’étage, la chambre d’Antan, est équipée d’un lit de 140/190 cm, et un lit 1 personne de 90/180 cm, avec sa salle de bain: baignoire et WC privatifs, seiches cheveux.
Il y a une pièce de vie de 20 m2 avec table et chaises, réfrigérateur, cafetière à grain, bouilloire, micro-ondes, cuisinière électrique/plaques inductions, lave vaisselle, lave-linge, sèche-linge, aspirateur, table et fer à repasser, appareil à pierrade/raclette, vaisselle, téléviseur ( à partir de 2024, ce ne sera plus qu’un salon avec le four à pain, poêle à bois, téléviseur du gîte, et un canapé-lit pour 2 personnes supplémentaires).
Dépendance 2: la chambre Héléna: Chambre située dans une annexe de notre maison principale, face au gîte. Décoration chaleureuse, d’esprit bohème. Elle est équipée d’un lit de 2 personnes 140/ 190 cm, d’un micro-onde, cafetière, bouilloire, lave-vaisselle, réfrigérateur et de sa salle de bain privative avec douche à l’italienne et WC privatifs.
Une borne de recharge de voitures électriques 22 KW est disponible sur le parking du gîte.
Une fiche sur laquelle sont répertoriés tous les « défauts » de la maison vous sera transmise à votre arrivée. Nous vous invitons à nous signaler tout incident ou accident afin d’y remédier le plus rapidement possible pour votre confort pendant votre séjour ou à votre départ pour les prochains arrivants. Pour rappel: les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents.
Le tri des déchets est effectué à l’Archerie et le nécessaire est fourni, nous comptons sur vous pour le respecter et y participer.
Il est interdit de nourrir les animaux du domaine ceci pour leur santé.